Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MSA GALLET Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3437617
Date de dépôt :
28/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/06/2016
Marque figurative de MSA GALLET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MSA GALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MSA GALLET domicilié(e) Zone Industrielle Sud,01400 CHATILLON SUR CHALARONNE - 01400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 201 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 juin 2016.

MSA GALLET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GALLET , L'COM , DAYTONA , Flex' Com , OSTEOCOM , F2 X-TREM , F2 X TREM , CGF - GALLET , F2 X TREM


MSA GALLET Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Sud,01400 CHATILLON SUR CHALARONNE - 01400 - France - SIREN 760201541


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Appareils et instruments de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour transvaser l'oxygène ; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle ; filtres pour masques respiratoires ; sacs, valises, trousses de secours ; couvertures anti-feu ; rétroprojecteurs ; moniteurs ; moniteurs défibrillateurs ; détecteurs ; spiromètres ; détecteurs de gaz ; éthylotests ; pèse-personnes ; échelles optométriques ; toises ; caméras ; stations météo ; avertisseurs ; avertisseurs d'incendie ; mannequins et dispositifs pour exercice de secours, extincteurs, matériels d'incendie ; lances et tuyaux d'incendie ; pompes d'incendie ; échelles de secours ; dispositifs de communication et de télécommunication ; vêtements de protection contre le feu, les accidents, l'irradiation ; scaphandres de protection ; harnais de sauvetage ; casques de protection, casques de sécurité de protection, casques de pompiers, casques de police, casques militaire.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériels de suture ; matelas à usage médical ; matelas d'immobilisation et matelas gonflables à usage médical ; ceintures lombaires ; gants à usage médical ; civières, brancards ; chaises médicales ; mobilier à usage médical ; valves pour insufflateur à usage médical ; masques médicaux ; masques de réanimation ; appareils de réanimation ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils pour la respiration artificielle ; aspirateurs de mucosité à usage médical ; sacs, valises, trousses à pharmacie ; sacs à usage médical ; appareils pour la mesure de la tension artérielles ; stéthoscopes ; laryngoscopes ; oxymètres à usage médical ; pousses seringues ; thermomètres à usage médical ; otoscopes ; glucomètres à usage médical ; couvertures à usage médical ; coussins, oreillers à usage médical ; draps et housses à usage médical ; canules, sondes à usage médical ; marteaux médical ; ciseaux, cisailles à usage médical et chirurgical ; pinces à usage médical et chirurgical ; urinoirs à usage médical.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.